Permis de construire – Logements
Route De Pouilly Les Nonai
04228422R0014
Terminé
le 21 février 2023
1 logement
100 m² habitables
Saint-Romain-La-Motte (42640)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 février 2023
3
Ouverture chantier
06 mars 2023
4
Achèvement
20 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Romain-La-Motte (42284)
- Adresse
-
Route De Pouilly Les Nonai
Lieu-dit : LES JARDINS DE LOU - LOT 2
42640 Saint-Romain-La-Motte - Parcelle(s)
- AP 120
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42640 Saint-Romain-La-Motte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL