Permis de construire – Logements
13 Lotissement Les Jardins De
04228423R0004
Terminé
le 22 mai 2023
1 logement
95 m² habitables
605 m² terrain
Saint Romain La Motte (42640)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 mai 2023
3
Ouverture chantier
21 juillet 2023
4
Achèvement
23 février 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint Romain La Motte (42284)
- Adresse
-
13 Lotissement Les Jardins De
Lieu-dit : LA CROIX REMPART
42640 Saint Romain La Motte - Parcelle(s)
- AP 148
- Superficie terrain
- 605 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69500 Bron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL