Permis de construire – Logements
Lotissement Les Jardins De
04228423R0026
Terminé
le 12 décembre 2023
1 logement
125 m² habitables
Saint-Romain-La-Motte (42640)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 décembre 2023
3
Ouverture chantier
05 janvier 2024
4
Achèvement
01 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Saint-Romain-La-Motte (42284)
- Adresse
-
Lotissement Les Jardins De
42640 Saint-Romain-La-Motte - Parcelle(s)
- AP 139
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCH
- SIREN
- 948327382,0
- SIRET
- 94832738200016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42300 Roanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 125 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL