Permis de construire – Logements
923 Rte Devalla
04230412M0064
Commencé
le 29 avril 2013
1 logement
97 m² habitables
4 300 m² terrain
Sury-Le-Comtal (42450)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
29 avril 2013
3
Ouverture chantier
24 février 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Sury-Le-Comtal (42304)
- Adresse
-
923 Rte Devalla
42450 Sury-Le-Comtal - Parcelle(s)
-
BS 296
BS 327 - Superficie terrain
- 4 300 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 42450 Sury-Le-Comtal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 115 | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL