Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Des Ma
04232324A0064
Autorisé
le 13 décembre 2024
1 logement
96 m² habitables
256 m² terrain
Veauche (42340)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Veauche (42323)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Des Ma
42340 Veauche - Parcelle(s)
- ZA 46
- Superficie terrain
- 256 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENTREPRISE BESSENAY S.A
- SIREN
- 334748860,0
- SIRET
- 33474886000064,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42340 Veauche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL