Permis de construire – Logements
Chem De La Treive
04233920R0001
Annulé
le 12 août 2020
1 logement
149 m² habitables
2 290 m² terrain
Chausseterre (42430)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 août 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Loire (42)
- Commune
- Chausseterre (42339)
- Adresse
-
Chem De La Treive
Lieu-dit : LE MOULIN DU NOYER
42430 Chausseterre - Parcelle(s)
- B 2149
- Superficie terrain
- 2 290 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ENMAE
- SIREN
- 879908721,0
- SIRET
- 87990872100019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 42430 Chausseterre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL