Permis de construire – Logements
Lot La Crouzette
04301814P0002
Terminé
le 20 juin 2014
2 logements
171 m² habitables
737 m² terrain
Bains (43370)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 juin 2014
3
Ouverture chantier
02 février 2015
4
Achèvement
21 avril 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Bains (43018)
- Adresse
-
Lot La Crouzette
Lieu-dit : CHAMP DE BAINS
43370 Bains - Parcelle(s)
- AC 107
- Superficie terrain
- 737 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OPH DE LA HAUTE-LOIRE
- SIREN
- 390289940,0
- SIRET
- 39028994000012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 171 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL