Permis de construire – Logements
Rd12
04302016Y0023
Commencé
le 08 octobre 2016
17 logements
1 768 m² habitables
21 509 m² terrain
Bas-En-Basset (43210)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
08 octobre 2016
3
Ouverture chantier
05 avril 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Bas-En-Basset (43020)
- Adresse
-
Rd12
43210 Bas-En-Basset - Parcelle(s)
-
AK 225
AK 944 - Superficie terrain
- 21 509 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CONSTRUCTION ET DE GESTION D'UN CASERNEMENT DE GENDARMERIE
- SIREN
- 200030914,0
- SIRET
- 20003091400010,0
- Code APE
- 84.13Z
- Code juridique
- 7353,0
- Adresse
- 43120 Monistrol-Sur-Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 5
- T4
- 8
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 768 | — | — | — |
| Locaux | — | 413 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2018
Données issues de la base SITADEL