Permis de construire – Logements
21 Avenue De St Julien - L
04302020Y0023
Autorisé
le 10 décembre 2020
1 logement
101 m² habitables
3 098 m² terrain
Bas-En-Basset (43210)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
10 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Bas-En-Basset (43020)
- Adresse
-
21 Avenue De St Julien - L
43210 Bas-En-Basset - Parcelle(s)
-
AR 71
AR 293
AR 299 - Superficie terrain
- 3 098 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OCTIS
- SIREN
- 889870911,0
- SIRET
- 88987091100019,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 43210 Bas-En-Basset
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 101 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL