Permis de construire – Logements
04302813Y0003
04302813Y0003
Commencé
le 21 août 2013
3 logements
9 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
21 août 2013
3
Ouverture chantier
01 décembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- None (43028)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 43200 Bessamorel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 104 | 9 | 156 | — | — |
| Locaux | 246 | — | — | 90 | 156 |
| Agriculture | — | 156 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2013
Données issues de la base SITADEL