Permis de construire – Logements
9 Rue Du Bac
04303825B0007
Autorisé
le 20 octobre 2025
4 logements
388 m² habitables
2 413 m² terrain
Bournoncle-Saint-Pierre (43360)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
20 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Bournoncle-Saint-Pierre (43038)
- Adresse
-
9 Rue Du Bac
Lieu-dit : BARD
43360 Bournoncle-Saint-Pierre - Parcelle(s)
- AK 23
- Superficie terrain
- 2 413 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- D.L.M
- SIREN
- 988768149,0
- SIRET
- 98876814900011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 43360 Lorlanges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 388 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL