Permis de construire – Logements
Chaspinhac
04306114P0001
Terminé
le 18 mars 2014
3 795 m² terrain
Chaspinhac (43700)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
18 mars 2014
3
Ouverture chantier
18 juillet 2014
4
Achèvement
20 février 2015
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Chaspinhac (43061)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE TRUVE
43700 Chaspinhac - Parcelle(s)
- AB 325
- Superficie terrain
- 3 795 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ITAS TIM
- SIREN
- 443966114,0
- SIRET
- 44396611400037,0
- Code APE
- 61.90Z
- Code juridique
- 5710,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 14 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL