Permis de construire – Logements
12 Pl De L Eglise
04306220P0001
Autorisé
le 04 février 2020
2 logements
289 m² terrain
Chaspuzac
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
04 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Chaspuzac (43062)
- Adresse
-
12 Pl De L Eglise
None Chaspuzac - Parcelle(s)
- AD 96
- Superficie terrain
- 289 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHASPUZAC
- SIREN
- 214300626,0
- SIRET
- 21430062600014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 43320 Chaspuzac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 236 | — | 203 | 33 | 203 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL