Permis de construire – Logements
13 Chemin De La Tourette
04306221P0028
Terminé
le 18 février 2022
1 logement
118 m² habitables
737 m² terrain
Chaspuzac (43320)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
18 février 2022
3
Ouverture chantier
21 avril 2023
4
Achèvement
15 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Chaspuzac (43062)
- Adresse
-
13 Chemin De La Tourette
43320 Chaspuzac - Parcelle(s)
- A 1099
- Superficie terrain
- 737 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC DU LITTORAL 43/83
- SIREN
- 830044160,0
- SIRET
- 83004416000026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 43700 Coubon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL