Permis de construire – Logements
Cubelles
04308318B0002
Autorisé
le 27 septembre 2018
Cubelles (43170)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
27 septembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Cubelles (43083)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA LOUBEYRE
43170 Cubelles - Parcelle(s)
-
C 504
C 142 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES TROIS MOULINS
- SIREN
- 512088766,0
- SIRET
- 51208876600013,0
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 43170 Cubelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 980 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL