Permis de construire – Logements
1 Chemin De La Croix
04308423P0001
Autorisé
le 14 juin 2023
1 logement
16 m² habitables
80 m² terrain
Cussac-Sur-Loire (43370)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Cussac-Sur-Loire (43084)
- Adresse
-
1 Chemin De La Croix
Lieu-dit : LE BOURG
43370 Cussac-Sur-Loire - Parcelle(s)
- B 1929
- Superficie terrain
- 80 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CUSSAC SUR LOIRE
- SIREN
- 214300840,0
- SIRET
- 21430084000011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 43370 Cussac-Sur-Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 16 | 45 | 14 | 86 |
| Locaux | — | — | 41 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL