Permis de construire – Logements
Espaly-Saint-Marcel
04308914P0004
Terminé
le 28 février 2014
1 689 m² terrain
Espaly-Saint-Marcel (43000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 février 2014
3
Ouverture chantier
28 mai 2014
4
Achèvement
04 novembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Espaly-Saint-Marcel (43089)
- Adresse
-
43000 Espaly-Saint-Marcel - Parcelle(s)
- AD 16
- Superficie terrain
- 1 689 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- SIREN
- 444608442,0
- SIRET
- 44460844206056,0
- Code APE
- 35.13Z
- Code juridique
- 5699,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL