Permis de construire – Logements
Rue Vieille Charrat
04313714Y0012
Annulé
le 20 mai 2014
3 logements
223 m² habitables
479 m² terrain
Monistrol-Sur-Loire (43120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 mai 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Monistrol-Sur-Loire (43137)
- Adresse
-
Rue Vieille Charrat
43120 Monistrol-Sur-Loire - Parcelle(s)
- BE 22
- Superficie terrain
- 479 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACH PROMOTION
- SIREN
- 481528644,0
- SIRET
- 48152864400034,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 43120 Monistrol-Sur-Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 223 | — | — | — |
| Locaux | — | 64 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL