Permis de construire – Logements
23 Rue Du Cimetiere - Le R
04315314Y0012
Annulé
le 28 octobre 2014
1 logement
80 m² habitables
858 m² terrain
Pont Salomon (43330)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 octobre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Pont Salomon (43153)
- Adresse
-
23 Rue Du Cimetiere - Le R
43330 Pont Salomon - Parcelle(s)
- AC 340
- Superficie terrain
- 858 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.R.D.
- SIREN
- 438060691,0
- SIRET
- 43806069100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 43210 Bas En Basset
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL