Permis de construire – Logements
Saint-Arcons-D Allier
04316720B0002
Autorisé
le 13 février 2020
1 logement
110 m² terrain
Saint-Arcons-D Allier (43300)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
13 février 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Saint-Arcons-D Allier (43167)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOURG
43300 Saint-Arcons-D Allier - Parcelle(s)
- D 136
- Superficie terrain
- 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT ARCONS D ALLIER
- SIREN
- 214301673,0
- SIRET
- 21430167300015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 43300 Saint-Arcons-D Allier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL