Permis de construire – Logements
Chem Du Doux
04317216Y0002
Autorisé
le 25 avril 2016
2 118 m² terrain
Saint-Bonnet-Le-Froid (43290)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
25 avril 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Saint-Bonnet-Le-Froid (43172)
- Adresse
-
Chem Du Doux
43290 Saint-Bonnet-Le-Froid - Parcelle(s)
- B 590
- Superficie terrain
- 2 118 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT BONNET LE FROID
- SIREN
- 214301723,0
- SIRET
- 21430172300018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 43290 Saint-Bonnet-Le-Froid
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 18 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL