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Permis de construire – Logements

Saint-Pal-De-Mons

04321319Y0007
Autorisé
le 05 juillet 2019
6 logements 484 m² habitables Saint-Pal-De-Mons (43620)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 juillet 2019
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Loire (43)
Commune
Saint-Pal-De-Mons (43213)
Adresse

Lieu-dit : CHEMIN DE LA RIVOIRE
43620 Saint-Pal-De-Mons
Parcelle(s)
B 2878
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
Adresse
43620 St Pal De Mons
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Programme de construction

Total logements créés
6
Logements individuels
Logements collectifs
6
Collectifs hors résidence
6

Répartition par pièces

T3
6

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 484

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2023
Dernière mise à jour
Janvier 2023

Données issues de la base SITADEL