Permis de construire – Logements
Saint-Pal-De-Senouire
04321419B0002
Autorisé
le 14 décembre 2019
1 logement
34 m² habitables
962 m² terrain
Saint-Pal-De-Senouire (43160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Saint-Pal-De-Senouire (43214)
- Adresse
-
Lieu-dit : SERRE
43160 Saint-Pal-De-Senouire - Parcelle(s)
- AP 265
- Superficie terrain
- 962 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA MOUTCHONNERIE
- SIREN
- 851714493,0
- SIRET
- 85171449300018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 43160 Saint-Pal-De-Senouire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 34 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL