Permis de construire – Logements
Les Moulins
04322420Y0030
Commencé
le 05 novembre 2020
1 logement
85 m² habitables
24 869 m² terrain
Sainte-Sigolene (43600)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
05 novembre 2020
3
Ouverture chantier
03 janvier 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Sainte-Sigolene (43224)
- Adresse
-
Les Moulins
43600 Sainte-Sigolene - Parcelle(s)
-
BE 308
BE 309
BE 310 - Superficie terrain
- 24 869 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JCF
- SIREN
- 852189661,0
- SIRET
- 85218966100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 43600 Sainte-Sigolene
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL