Permis de construire – Logements
Patural De La Cumine
04322424Y0033
Autorisé
le 14 avril 2025
10 logements
1 020 m² habitables
3 410 m² terrain
Sainte Sigolene (43600)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Sainte Sigolene (43224)
- Adresse
-
Patural De La Cumine
43600 Sainte Sigolene - Parcelle(s)
-
AO 706
AO 707 - Superficie terrain
- 3 410 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MR PROMOTION
- SIREN
- 819615535,0
- SIRET
- 81961553500021,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 42160 Andrezieux Boutheon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T4
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 020 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL