Permis de construire – Logements
Le Bourg Le Moulin
04322625B0002
Autorisé
le 11 avril 2025
1 logement
20 m² habitables
1 330 m² terrain
Saint-Vert (43440)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
11 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Saint-Vert (43226)
- Adresse
-
Le Bourg Le Moulin
Lieu-dit : LE BOURG
43440 Saint-Vert - Parcelle(s)
- AT 112
- Superficie terrain
- 1 330 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CENTRE BAGESERA
- SIREN
- 851563544,0
- SIRET
- 85156354400010,0
- Code APE
- 68.32B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75010 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | 20 | 90 | — | 90 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL