Permis de construire – Logements
Rte De Saint Remy
04323315P0004
Autorisé
le 29 juin 2015
2 logements
260 m² terrain
Sanssac-L Glise (43320)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Sanssac-L Glise (43233)
- Adresse
-
Rte De Saint Remy
43320 Sanssac-L Glise - Parcelle(s)
- AA 125
- Superficie terrain
- 260 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE DEVES
- SIREN
- 802111724,0
- SIRET
- 80211172400000,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 43510 Cayres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 416 | — | — |
| Locaux | 416 | — | — | — | 416 |
| Agriculture | — | 416 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL