Permis de construire – Logements
Le Bourg
04325317Y0001
Autorisé
le 25 février 2017
3 logements
8 850 m² terrain
Les Vastres (43430)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
25 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Haute-Loire (43)
- Commune
- Les Vastres (43253)
- Adresse
-
Le Bourg
43430 Les Vastres - Parcelle(s)
- BE 290
- Superficie terrain
- 8 850 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LES VASTRES
- SIREN
- 214302531,0
- SIRET
- 21430253100014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 43430 Les Vastres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 210 | — | — |
| Locaux | 210 | — | — | — | 210 |
| Service public | — | 210 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL