Permis de construire – Logements
Pre Pommam
04401017S1012
Commencé
le 29 juin 2017
23 logements
1 440 m² habitables
693 m² terrain
Batz-Sur-Mer (44740)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 juin 2017
3
Ouverture chantier
08 décembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Batz-Sur-Mer (44010)
- Adresse
-
Pre Pommam
44740 Batz-Sur-Mer - Parcelle(s)
- AS 337
- Superficie terrain
- 693 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ESPACE DOMICILE SA HABITAT LOYER MODERE
- SIREN
- 6380158,0
- SIRET
- 638015800045,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 44570 Trignac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 23
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 23
- Collectifs hors résidence
- 23
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 8
- T4
- 4
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 440 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL