Permis de construire – Logements
Les Vignauds
04401416A1036
Terminé
le 11 octobre 2016
4 logements
331 m² habitables
940 m² terrain
Le Bignon (44140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
11 octobre 2016
3
Ouverture chantier
30 novembre 2016
4
Achèvement
05 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Le Bignon (44014)
- Adresse
-
Les Vignauds
44140 Le Bignon - Parcelle(s)
-
AZ 4
AZ 5
AZ 6 - Superficie terrain
- 940 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCELOT S.A.S
- SIREN
- 319086963,0
- SIRET
- 31908696300059,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 44822 Saint Herblain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 331 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL