Permis de construire – Logements
3 Rue Du Patis
04401812Z1095
Terminé
le 08 février 2013
42 logements
2 777 m² habitables
2 069 m² terrain
Bouaye (44830)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
08 février 2013
3
Ouverture chantier
01 avril 2014
4
Achèvement
27 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Bouaye (44018)
- Adresse
-
3 Rue Du Patis
44830 Bouaye - Parcelle(s)
-
AD 147
AD 148
AD 149 - Superficie terrain
- 2 069 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BOUAYE PATIS
- SIREN
- 752050716,0
- SIRET
- 75205071600014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 59100 Roubaix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 42
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 42
- Collectifs hors résidence
- 42
Répartition par pièces
- T2
- 14
- T3
- 18
- T4
- 9
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 416 | 2 777 | — | 416 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL