Permis de construire – Logements
Chemi Du Clos De La Fontaine
04402015Y1333
Terminé
le 26 novembre 2015
1 logement
26 m² habitables
680 m² terrain
Bouguenais (44340)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 novembre 2015
3
Ouverture chantier
05 mai 2016
4
Achèvement
16 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Bouguenais (44020)
- Adresse
-
Chemi Du Clos De La Fontaine
44340 Bouguenais - Parcelle(s)
-
CH 406
CH 443
CH 445 - Superficie terrain
- 680 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44340 Bouguenais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 26 | 225 | — | — |
| Locaux | 575 | — | — | 88 | 225 |
| Agriculture | — | 225 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL