Permis de construire – Logements
Rousselin
04402221A2009
Terminé
le 16 mars 2021
1 logement
230 m² terrain
Boussay (44190)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 mars 2021
3
Ouverture chantier
16 novembre 2021
4
Achèvement
05 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Boussay (44022)
- Adresse
-
Rousselin
44190 Boussay - Parcelle(s)
-
ZW 136
ZW 138
ZW 139 - Superficie terrain
- 230 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JOSYANDCO
- SIREN
- 801558339,0
- SIRET
- 80155833900017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44190 Boussay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 49 | — | — |
| Locaux | 272 | — | — | — | 49 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL