Permis de construire – Logements
Rue Des Grands Jardins
04402914A1014
Terminé
le 09 juillet 2014
22 logements
1 422 m² habitables
3 064 m² terrain
La Chapelle-Basse-Mer (44450)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
09 juillet 2014
3
Ouverture chantier
30 mars 2015
4
Achèvement
08 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle-Basse-Mer (44029)
- Adresse
-
Rue Des Grands Jardins
44450 La Chapelle-Basse-Mer - Parcelle(s)
- AC 196
- Superficie terrain
- 3 064 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
- SIREN
- 867801334,0
- SIRET
- 86780133400063,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- 9
- Logements collectifs
- 13
- Individuels groupés
- 9
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 11
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 22
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 422 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL