Permis de construire – Logements
La Chapelle-Basse-Mer
04402914A1046
Terminé
le 22 février 2015
1 logement
725 m² terrain
La Chapelle-Basse-Mer (44450)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 février 2015
3
Ouverture chantier
22 octobre 2015
4
Achèvement
09 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle-Basse-Mer (44029)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE MOULIN DU BOIS MECHINE
44450 La Chapelle-Basse-Mer - Parcelle(s)
-
ZM 81P
ZM 80P
ZM 79 - Superficie terrain
- 725 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44240 La Chapelle-Sur-Erdre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 111 | — | — |
| Locaux | 111 | — | — | — | 111 |
| Agriculture | — | 111 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL