Permis de construire – Logements
50 Rte De Mauve
04402914A1047
Terminé
le 22 février 2015
1 logement
6 m² habitables
899 m² terrain
La Chapelle-Basse-Mer (44450)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 février 2015
3
Ouverture chantier
03 juillet 2015
4
Achèvement
11 mai 2020
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle-Basse-Mer (44029)
- Adresse
-
50 Rte De Mauve
44450 La Chapelle-Basse-Mer - Parcelle(s)
-
ZY 468
ZY 43
ZY 42 - Superficie terrain
- 899 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44115 Basse-Goulaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 6 | 120 | — | — |
| Locaux | 120 | — | — | — | 120 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL