Permis de construire – Logements
Le Bas Des Landes
04402921A1132
Commencé
le 04 janvier 2022
1 logement
48 m² habitables
11 762 m² terrain
Divatte Sur Loire (44450)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 janvier 2022
3
Ouverture chantier
01 avril 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Divatte Sur Loire (44029)
- Adresse
-
Le Bas Des Landes
Lieu-dit : BARBECHAT
44450 Divatte Sur Loire - Parcelle(s)
-
J 1167
J 893
J 894 - Superficie terrain
- 11 762 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL PINEAU
- SIREN
- 410793533,0
- SIRET
- 41079353300028,0
- Code APE
- 01.13Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 44450 Divatte Sur Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 48 | 60 | — | — |
| Locaux | 60 | — | — | — | 60 |
| Agriculture | — | 60 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL