Permis de construire – Logements
Lotissement La Jouyere - L
04402923A0044
Commencé
le 20 juillet 2023
6 logements
528 m² habitables
846 m² terrain
Divatte Sur Loire (44450)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 juillet 2023
3
Ouverture chantier
13 décembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Divatte Sur Loire (44029)
- Adresse
-
Lotissement La Jouyere - L
Lieu-dit : BARBECHAT
44450 Divatte Sur Loire - Parcelle(s)
- G 907
- Superficie terrain
- 846 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS DEMEURANCE
- SIREN
- 377539317,0
- SIRET
- 37753931700026,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 35404 Saint Malo
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 528 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL