Permis de construire – Logements
Rue Du Petit Marais
04403022T0059
Commencé
le 25 mai 2023
7 logements
531 m² habitables
1 276 m² terrain
La Chapelle-Des-Marais (44410)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
25 mai 2023
3
Ouverture chantier
25 février 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle-Des-Marais (44030)
- Adresse
-
Rue Du Petit Marais
44410 La Chapelle-Des-Marais - Parcelle(s)
-
AE 12
AE 13
AE 752 - Superficie terrain
- 1 276 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CISN RESIDENCES LOCATIVES
- SIREN
- 6380158,0
- SIRET
- 638015800045,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 44570 Trignac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | 531 | — | 90 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL