Permis de construire – Logements
96 Rue Du Fosse Blanc
04403023T0018
Terminé
le 12 septembre 2023
1 logement
83 m² habitables
620 m² terrain
La Chapelle-Des-Marais (44410)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 septembre 2023
3
Ouverture chantier
16 janvier 2024
4
Achèvement
18 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle-Des-Marais (44030)
- Adresse
-
96 Rue Du Fosse Blanc
44410 La Chapelle-Des-Marais - Parcelle(s)
- AO 509
- Superficie terrain
- 620 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACFH
- SIREN
- 797912086,0
- SIRET
- 79791208600015,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 44260 Savenay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 83 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL