Permis de construire – Logements
9 Rue Des Ecluses
0440302500032
Autorisé
le 03 février 2026
14 logements
832 m² habitables
2 018 m² terrain
La Chapelle-Des-Marais (44410)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
03 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle-Des-Marais (44030)
- Adresse
-
9 Rue Des Ecluses
44410 La Chapelle-Des-Marais - Parcelle(s)
-
AE 559
AE 253
AE 254 - Superficie terrain
- 2 018 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE
- SIREN
- 442128369,0
- SIRET
- 44212836900018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 44600 St Nazaire (Anciennement St Marc Sur Mer)
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 4
- T4
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 832 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL