Permis de construire – Logements
Royet
04403222A1016
Commencé
le 21 novembre 2022
1 logement
5 247 m² terrain
La Chapelle-Heulin (44330)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 novembre 2022
3
Ouverture chantier
30 janvier 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle-Heulin (44032)
- Adresse
-
Royet
44330 La Chapelle-Heulin - Parcelle(s)
-
AK 12
AK 14
AK 15 - Superficie terrain
- 5 247 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44690 Monnieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 305 | — | — |
| Locaux | 367 | — | — | 61 | 305 |
| Agriculture | — | 305 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL