Permis de construire – Logements
La Pelletrie
04403320E2030
Autorisé
le 18 septembre 2020
1 logement
1 122 m² terrain
La Chapelle-Launay (44260)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle-Launay (44033)
- Adresse
-
La Pelletrie
Lieu-dit : LA PELLETRIE
44260 La Chapelle-Launay - Parcelle(s)
-
ZE 104
ZE 184
ZE 102 - Superficie terrain
- 1 122 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MALVILLE
- SIREN
- 214400897,0
- SIRET
- 21440089700010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 44260 La Chapelle-Launay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 77 | — | — |
| Locaux | 77 | — | — | — | 77 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL