Permis de construire – Logements
Rue De La Seinerie
04403519Z1059
Commencé
le 11 octobre 2019
1 logement
120 m² habitables
324 m² terrain
La Chapelle Sur Erdre (44240)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
11 octobre 2019
3
Ouverture chantier
04 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle Sur Erdre (44035)
- Adresse
-
Rue De La Seinerie
44240 La Chapelle Sur Erdre - Parcelle(s)
-
BL 353
BL 920 - Superficie terrain
- 324 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LA BUSSONNIERE
- SIREN
- 504569245,0
- SIRET
- 50456924500021,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44240 La Chapelle Sur Erdre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL