Permis de construire – Logements
4 Bis Rue Du Patis Vert
0440352500052
Autorisé
le 17 janvier 2026
1 logement
116 m² habitables
496 m² terrain
La Chapelle Sur Erdre (44240)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
17 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Chapelle Sur Erdre (44035)
- Adresse
-
4 Bis Rue Du Patis Vert
44240 La Chapelle Sur Erdre - Parcelle(s)
-
BO 496
BO 493 - Superficie terrain
- 496 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOS BREHEROS
- SIREN
- 992710111,0
- SIRET
- 99271011100012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44240 La Chapelle-Sur-Erdre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL