Permis de construire – Logements
3 Place De La Motte
04403621C2198
Terminé
le 13 décembre 2021
3 logements
104 m² terrain
Chateaubriant (44110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
13 décembre 2021
3
Ouverture chantier
13 avril 2022
4
Achèvement
14 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Chateaubriant (44036)
- Adresse
-
3 Place De La Motte
44110 Chateaubriant - Parcelle(s)
- BI 157
- Superficie terrain
- 104 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PAVEL
- SIREN
- 853928786,0
- SIRET
- 85392878600013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44110 Chateaubriant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 133 | — | 102 | — | 102 |
| Locaux | 71 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL