Permis de construire – Logements
13 Bis Rue De Passay
04404114B1060
Terminé
le 04 février 2015
1 logement
92 m² habitables
450 m² terrain
Commune De La Chevroliere (44118)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
04 février 2015
3
Ouverture chantier
25 mars 2015
4
Achèvement
07 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Commune De La Chevroliere (44041)
- Adresse
-
13 Bis Rue De Passay
44118 Commune De La Chevroliere - Parcelle(s)
- H 2386
- Superficie terrain
- 450 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- None 44230 Saint Sebastien Sur Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL