Permis de construire – Logements
Rue Du Clos Morin
04405119C1010
Terminé
le 22 mars 2019
3 logements
199 m² habitables
4 866 m² terrain
Derval (44590)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
22 mars 2019
3
Ouverture chantier
10 octobre 2019
4
Achèvement
02 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Derval (44051)
- Adresse
-
Rue Du Clos Morin
44590 Derval - Parcelle(s)
- AB 793
- Superficie terrain
- 4 866 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
- SIREN
- 867801334,0
- SIRET
- 86780133400063,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 44803 St Herblain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 199 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL