Permis de construire – Logements
8 Rue Des Rosiers
04405822C2001
Autorisé
le 02 mars 2022
1 logement
693 m² terrain
Ferce (44660)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Ferce (44058)
- Adresse
-
8 Rue Des Rosiers
44660 Ferce - Parcelle(s)
- H 182
- Superficie terrain
- 693 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44110 Chateaubriant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 79 | — | — |
| Locaux | 79 | — | — | — | 79 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL