Permis de construire – Logements
La Voirie
04406115E1025
Commencé
le 19 novembre 2015
1 logement
122 m² habitables
113 951 m² terrain
Frossay (44320)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 novembre 2015
3
Ouverture chantier
09 mai 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Frossay (44061)
- Adresse
-
La Voirie
44320 Frossay - Parcelle(s)
-
ZL 5
ZL 118
ZL 119 - Superficie terrain
- 113 951 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA VOIRIE
- SIREN
- 803565902,0
- SIRET
- 80356590200019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44640 Rouans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 389 | 122 | 285 | — | — |
| Locaux | 606 | — | — | 14 | 285 |
| Agriculture | — | 285 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL